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Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 03/05/2026  |  Site : poulailler maison.fr

1. Informations légales

Nom commercial : Poulailler Maison
Raison sociale : 
SIREN : 
SIRET : 
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Adresse : 
E-mail : info@poulaillermaison.fr
Téléphone : +33 81 11 06 59

Le site poulailler maison.fr est exploité par Poulailler Maison.

2. Acceptation des conditions

L'accès, la navigation et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions de Service. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser l'utilisation du site.

3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure. Poulailler Maison se réserve le droit de suspendre, restreindre ou modifier l'accès au site sans préavis.

4. Description des services

Poulailler Maison propose la vente en ligne d’articles liés à l’univers des tapis de cuisine. Les produits sont décrits avec précision. Les visuels sont fournis à titre illustratif. De légères variations peuvent exister selon les séries de fabrication ou les paramètres d'affichage des écrans.

5. Obligations des utilisateurs

En utilisant le site, l'utilisateur s'engage à :

  • fournir des informations exactes lors d'une commande ;
  • ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;
  • ne pas porter atteinte à la sécurité ou au fonctionnement du site ;
  • ne pas reproduire ou exploiter les contenus sans autorisation.

Tout manquement peut entraîner la suspension ou la suppression de l'accès au service.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, éléments graphiques, descriptions, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

7. Responsabilité

Poulailler Maison ne saurait être tenue responsable d'une interruption temporaire du site, d'erreurs involontaires dans les informations publiées, de dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits, ou d'événements indépendants de sa volonté (force majeure).

La responsabilité de Poulailler Maison est limitée au montant de la commande concernée, sauf disposition légale contraire.

8. Données personnelles

Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site. L'utilisateur dispose des droits prévus par le RGPD (accès, rectification, suppression, opposition, portabilité).

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Poulailler Maison ne peut être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

10. Modification des conditions

Poulailler Maison se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de Service à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

11. Droit applicable

Les présentes Conditions de Service sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.